Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quarante trois degrés trente cinq Nord 43°35 Nord
Mme. Alice Covat lemee
M. Frank Covat

Numéro de dépôt :
4323026
Date de dépôt :
17/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2026
Quarante trois degrés trente cinq Nord 43°35 Nord de Alice Covat lemee

Présentation de la marque Quarante trois degrés trente cinq Nord 43°35 Nord

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2016 par madame Alice Covat lemee et monsieur Frank Covat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quarante trois degrés trente cinq Nord 43°35 Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Les déposants sont madame Alice Covat lemee domicilié(e) 5 Avenue mirabeau - 06600 - Antibes - France et monsieur Frank Covat domicilié(e) 5 Avenue mirabeau - 06600 - Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frank Covat domicilié(e) 5 AVENUE Mirabeau - 06600 - ANTIBES - France.

La marque Quarante trois degrés trente cinq Nord 43°35 Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quarante trois degrés trente cinq Nord 43°35 Nord arrivera à expiration en date du 17 décembre 2026.


Mme. Alice Covat lemee - 5 Avenue mirabeau - 06600 - Antibes - France

M. Frank Covat - 5 Avenue mirabeau - 06600 - Antibes - France


M. Frank Covat - 5 AVENUE Mirabeau - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.