Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NOTTE
Alice Chaprat (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97709746
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2007

Présentation de la marque LA NOTTE

Déposée le 19 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alice Chaprat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA NOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alice Chaprat domicilié(e) 66av. des Champs Elysées, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alice Chaprat (S.A.R.L.) - France.

La marque LA NOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOTTE est expirée depuis le 19 décembre 2007.

Alice Chaprat a également déposé les autres marques suivantes : ALICE CHAPRAT , NERO , FONTANONE


Alice Chaprat (S.A.R.L.) - 66av. des Champs Elysées, 75008 Paris - France


Alice Chaprat (S.A.R.L.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice.