Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

temps partiel solidaire
Mlle Alice AUDOUIN
M. Bhaskar Neel

Numéro de dépôt :
3905718
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
temps partiel solidaire de Alice AUDOUIN

Présentation de la marque temps partiel solidaire

Déposée le 16 mars 2012 par mademoiselle Alice AUDOUIN et monsieur Bhaskar Neel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « temps partiel solidaire »

Les déposants sont mademoiselle Alice AUDOUIN domicilié(e) 50 rue des francs-bourgeois - 75003 - Paris - France et monsieur Bhaskar Neel domicilié(e) 12 rue du Tintoret - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Alice AUDOUIN domicilié(e) 50 rue des francs-bourgeois - 75003 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mlle Alice AUDOUIN - 50 rue des francs-bourgeois - 75003 - Paris - France

M. Bhaskar Neel - 12 rue du Tintoret - 92600 - Asnières-sur-Seine - France


Mlle Alice AUDOUIN - 50 rue des francs-bourgeois - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592022 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.