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Marques déposées par l'association loi 1901 ALICE Association Limousine pour la Chrirugie Externe
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ALICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALICE
ALICE Association Limousine pour la Chrirugie Externe (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1726080
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
30/06/1998
ALICE de ALICE Association Limousine pour la Chrirugie Externe

Présentation de la marque ALICE

Déposée le 30 juin 1988 par l'association loi 1901 ALICE Association Limousine pour la Chrirugie Externe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ALICE Association Limousine pour la Chrirugie Externe domicilié(e) 27, cours jean pénicaud, 87000 limoges - France.

La marque ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726080.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALICE est expirée depuis le 30 juin 1998.


ALICE Association Limousine pour la Chrirugie Externe (Association loi 1901) - 27, cours jean pénicaud, 87000 limoges - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, yeux. Clichés, logo d'association, produits d'imprimerie

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.