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Marques déposées par madame Alice Anne LOYER (née BASTIE
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CHATEAU LOYER-BASTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LOYER-BASTIE
Madame Alice Anne LOYER (née BASTIE)

Numéro de dépôt :
1681610
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2000
CHATEAU LOYER-BASTIE de Alice Anne LOYER (née BASTIE

Présentation de la marque CHATEAU LOYER-BASTIE

Déposée le 26 octobre 1990 par madame Alice Anne LOYER (née BASTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LOYER-BASTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Alice Anne LOYER (née BASTIE domicilié(e) Château de FONTIES D'AUDE, 11800 TREBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque CHATEAU LOYER-BASTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LOYER-BASTIE est expirée depuis le 26 octobre 2000.


Madame Alice Anne LOYER (née BASTIE) - Château de FONTIES D'AUDE, 11800 TREBES - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation vinicole dénommée exactement CHATEAU LOYER-BASTIE