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Marques déposées par ALIBERT SEBASTIEN
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C S PROD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C S PROD
ALIBERT SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3273864
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2014
C S PROD de ALIBERT SEBASTIEN

Présentation de la marque C S PROD

Déposée le 10 février 2004 par ALIBERT SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C S PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est ALIBERT SEBASTIEN domicilié(e) domicile = CHEMIN DU PIC DE WORE,11150 VILLEPINTE - 11150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN ALIBERT domicilié(e) 68 RUE SAINT-DENIS,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque C S PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C S PROD est expirée depuis le 10 février 2014.

ALIBERT SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDO SUDISTE Production


ALIBERT SEBASTIEN - domicile = CHEMIN DU PIC DE WORE,11150 VILLEPINTE - 11150 - France


SEBASTIEN ALIBERT - 68 RUE SAINT-DENIS,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services de restauration (alimentation).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.