Déposée le 4 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIAS Technologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « France Fluide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIAS Technologie domicilié(e) 81 rue des Alpes, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 961 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIAS Technologie Mr SARTORI - France.
La marque France Fluide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALIAS Technologie (S.A.R.L.) - 81 rue des Alpes, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 389961012
ALIAS Technologie Mr SARTORI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Filtre (machine), pour filtration des liquides et de l'air. Appareils de séchage et ventilation. Matières filtrantes et absorbantes en matières textiles, à usage industriel et domestique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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