Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ALIAS Bernard
/
Domaine SAINTE-MARIE des CROZES
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine SAINTE-MARIE des CROZES
ALIAS Bernard

Numéro de dépôt :
99821743
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019

Présentation de la marque Domaine SAINTE-MARIE des CROZES

Déposée le 28 octobre 1999 par ALIAS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine SAINTE-MARIE des CROZES »

Le déposant est ALIAS Bernard domicilié(e) 38 avenue des Corbières - 11700 - DOUZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) 125 rue de l'Hostellerie BP 9032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine SAINTE-MARIE des CROZES est expirée depuis le 28 octobre 2019.

ALIAS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : "ECUME DE ROSEE" , "CUVEE HECTOR ET JULIETTE" , CUVEE « LES MAINS SUR LES HANCHES » , CUVEE « NOS PREMIERS PAS SUR LA LUNE »


ALIAS Bernard - 38 avenue des Corbières - 11700 - DOUZENS - France


CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT - 125 rue de l'Hostellerie BP 9032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414832 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins de pays et d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine Sainte-Marie des Crozes. Eaux de vie d'appellation d'origine.