Déposée le 8 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aliance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aliance domicilié(e) 21-23 bd de la Muette - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 698 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aliance domicilié(e) 21-23 bd de la Muette - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France.
La marque Aliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780673.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aliance, SARL - 21-23 bd de la Muette - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France - SIREN 518698089
Aliance - 21-23 bd de la Muette - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 21 février 2011 - Retrait partiel n°543686 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Gérance de biens immobiliers ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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