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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aliance Industrie
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Gammeco
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Gammeco
Aliance Industrie, SA

Numéro de dépôt :
3945017
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Gammeco de Aliance Industrie

Présentation de la marque Gammeco

Déposée le 11 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Aliance Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Gammeco »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aliance Industrie domicilié(e) 20 avenue andre Malraux - 92309 - Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aliance Industrie, M. Franck Mauboussin domicilié(e) 20 avenue andre Malraux - 92309 - Levallois Perret - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Aliance Industrie, SA - 20 avenue andre Malraux - 92309 - Levallois Perret - France


Aliance Industrie, M. Franck Mauboussin - 20 avenue andre Malraux - 92309 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602326 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 22 juillet 2016 - Rejet total n°674403 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.