Marque enregistrée - Marque en vigueur

N NETPLANS
Monsieur Ali Said BRIZINI

Numéro de dépôt :
4678187
Date de dépôt :
01/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2030
N NETPLANS de Ali Said BRIZINI

Présentation de la marque N NETPLANS

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2020 par monsieur Ali Said BRIZINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N NETPLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Ali Said BRIZINI domicilié(e) 13 Rue Jules Vedrines - 69500 - Bron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ali Said Brizin domicilié(e) 13 Rue Jules Vedrines - 69500 - Bron - France.

La marque N NETPLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678187.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NETPLANS arrivera à expiration en date du 1 septembre 2030.


Monsieur Ali Said BRIZINI - 13 Rue Jules Vedrines - 69500 - Bron - France


Monsieur Ali Said Brizin - 13 Rue Jules Vedrines - 69500 - Bron - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Établissement de plans [construction]; Établissement de plans de maisons; Établissement de plans en matière de construction; Établissement de plans pour la construction.