Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quater Ball
Monsieur ali SAHRAOUI

Numéro de dépôt :
4553229
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
Quater Ball de ali SAHRAOUI

Présentation de la marque Quater Ball

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par monsieur ali SAHRAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quater Ball » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur ali SAHRAOUI domicilié(e) 8 impasse du gouapre - 28300 - AMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ali SAHRAOUI domicilié(e) 8 impasse du gouapre - 28300 - AMILLY - France.

La marque Quater Ball a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quater Ball arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.


Monsieur ali SAHRAOUI - 8 impasse du gouapre - 28300 - AMILLY - France


Monsieur ali SAHRAOUI - 8 impasse du gouapre - 28300 - AMILLY - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Balles et ballons de jeux.