Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O'NEILL
Numéro de dépôt :
1291024
Date de dépôt :
28/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1994
Présentation de la marque O'NEILL
Déposée le 28 novembre 1984 par Ali M. DHIEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O'NEILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque O'NEILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'NEILL est expirée depuis le 28 novembre 1994.
Ali M. DHIEB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17