Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Passion
M. ALI KHELFA
M. MOHAMED MEDDAH

Numéro de dépôt :
4245083
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Passion de ALI KHELFA

Présentation de la marque Passion

Déposée par voie électronique le 1 février 2016 par monsieur ALI KHELFA et monsieur MOHAMED MEDDAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passion »

Les déposants sont monsieur ALI KHELFA domicilié(e) 22 Rue L'ABBé Fleury - 95100 - Aregenteuil - France et monsieur MOHAMED MEDDAH domicilié(e) BIR, 16000 BIR TOUTA - Algérie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KHELFA Ali domicilié(e) 22 RUE l'ABBE FLEURY - 95100 - Argenteuil - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

ALI KHELFA a également déposé les autres marques suivantes : KORAASI


M. ALI KHELFA - 22 Rue L'ABBé Fleury - 95100 - Aregenteuil - France

M. MOHAMED MEDDAH - BIR, 16000 BIR TOUTA - Algérie


M. KHELFA Ali - 22 RUE l'ABBE FLEURY - 95100 - Argenteuil - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 22 mars 2017 - Rejet total n°696774 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; revêtements de sols ; carpettes .