PONT ROYAL
Présentation de la marque PONT ROYAL
Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par monsieur ALI AZZABI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PONT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT ROYAL arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.
ALI AZZABI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26