Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITA
MR Ali Azali

Numéro de dépôt :
3262369
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013
COMITA de Ali Azali

Présentation de la marque COMITA

Déposée le 11 décembre 2003 par monsieur Ali Azali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Ali Azali domicilié(e) 13 b allée d'honneur,92330 Sceaux - 92330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Ali Azali domicilié(e) 13 b allée d'honneur,92330 Sceaux - 92330 - France.

La marque COMITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITA est expirée depuis le 11 décembre 2013.

Ali Azali a également déposé les autres marques suivantes : KARLEY


MR Ali Azali - 13 b allée d'honneur,92330 Sceaux - 92330 - France


MR Ali Azali - 13 b allée d'honneur,92330 Sceaux - 92330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

*Tissus à usage textile. *Vêtements, chemises, vêtements de cuir ou en imitation du cuir, gants (habillement), bonneterie, fourrures, sous vêtements, chapellerie, ceintures, chaussures. *Sacs à mains, à dos, de voyage, de plage, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.