Déposée le 11 décembre 2003 par monsieur Ali Azali
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est monsieur Ali Azali domicilié(e) 13 b allée d'honneur,92330 Sceaux - 92330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Ali Azali domicilié(e) 13 b allée d'honneur,92330 Sceaux - 92330 - France.
La marque COMITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITA est expirée depuis le 11 décembre 2013.
Ali Azali a également déposé les autres marques suivantes : KARLEY
MR Ali Azali - 13 b allée d'honneur,92330 Sceaux - 92330 - France
MR Ali Azali - 13 b allée d'honneur,92330 Sceaux - 92330 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
*Tissus à usage textile. *Vêtements, chemises, vêtements de cuir ou en imitation du cuir, gants (habillement), bonneterie, fourrures, sous vêtements, chapellerie, ceintures, chaussures. *Sacs à mains, à dos, de voyage, de plage, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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