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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALH ARGOAT LE HIR
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LE P'TIT BERTRAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE P'TIT BERTRAND
ALH ARGOAT LE HIR société anonyme

Numéro de dépôt :
96647462
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016

Présentation de la marque LE P'TIT BERTRAND

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ALH ARGOAT LE HIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT BERTRAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALH ARGOAT LE HIR domicilié(e) Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC (dossier no 2317126) - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 018 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2317126) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT BERTRAND est expirée depuis le 23 octobre 2016.

ALH ARGOAT LE HIR a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINES DU MARCHE , LE COEURNOIX , LES TERRES DE FEU , LE GOURMELFIN , L'ESTOUFFIN , LE MAXI BERTRAND


ALH ARGOAT LE HIR société anonyme - Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC (dossier no 2317126) - 22600 - France - SIREN 389018151


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2317126) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317126 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 11 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282873 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338748 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 14 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305308 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 14 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°305309 - Publication au BOPI 2000-08-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563260 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°563261 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563262 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; produits de charcuterie; saucisson sec vendu à la coupe.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.