Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COEURNOIX
ALH ARGOAT LE HIR société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
97660336
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2017

Présentation de la marque LE COEURNOIX

Déposée le 23 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALH ARGOAT LE HIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COEURNOIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALH ARGOAT LE HIR domicilié(e) 64 rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC (dossier no 2346804) - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 397 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2346804) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COEURNOIX est expirée depuis le 23 janvier 2017.

ALH ARGOAT LE HIR a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINES DU MARCHE , LES TERRES DE FEU , LE GOURMELFIN , L'ESTOUFFIN , LE MAXI BERTRAND , LE P'TIT BERTRAND


ALH ARGOAT LE HIR société par action simplifiée - 64 rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC (dossier no 2346804) - 22600 - France - SIREN 408397628


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2346804) - 75008 - France


Inscription le 5 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431484 - Publication au BOPI 2006-04-05

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346804 - Publication au BOPI 2007-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563262 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Charcuterie, salaisons en particulier jambons