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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Algues et Mer
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Ysaline
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ysaline
Algues et Mer, SAS

Numéro de dépôt :
3687199
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
Ysaline de Algues et Mer

Présentation de la marque Ysaline

Déposée le 28 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Algues et Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ysaline »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Algues et Mer domicilié(e) 95 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Algues et Mer domicilié(e) 95 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ysaline est expirée depuis le 28 octobre 2019.

Algues et Mer a également déposé les autres marques suivantes : BRUME D'OUESSANT , 5°W , ECUME D'OUESSANT , Crème Tempête , Ascophyscient , Invincity , NividiSkin , BRISE D'OUESSANT , Polluaging , EMBRUN D'OUESSANT


Algues et Mer, SAS - 95 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS - France


Algues et Mer - 95 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 31 mai 2010 - Changement d'adresse n°524616 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529985 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 26 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°541189 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Inscription le 9 juin 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°550714 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; ; services vétérinaires ; soins de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.