Déposée le 25 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Algues et Mer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BRISE D'OUESSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Algues et Mer domicilié(e) Kernigou - 29242 - Ile d'Ouessant - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 494 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Noël Villemin domicilié(e) Algues et Mer, 95 rue St Dominique - 75007 - Paris - France.
La marque BRISE D'OUESSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Algues et Mer, SAS - Kernigou - 29242 - Ile d'Ouessant - France - SIREN 398494674
M. Jean-Noël Villemin - Algues et Mer, 95 rue St Dominique - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 16 octobre 2012 - Renonciation partielle n°586703 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Inscription le 17 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746010 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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