ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3331063
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014
Présentation de la marque NEUTRASTIM
Déposée le 22 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEUTRASTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE domicilié(e) Port du Corniguel,29000 QUIMPER - 29000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 400 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque NEUTRASTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE Société par Actions Simplifiée - Port du Corniguel,29000 QUIMPER - 29000 - France - SIREN 333400018
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445875 - Publication au BOPI 2006-12-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; amendements pour les terres. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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