Marque expirée - Marque en non vigueur

NEUTRASOL
ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1322407
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2015

Présentation de la marque NEUTRASOL

Déposée le 5 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEUTRASOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE domicilié(e) Port du Corniguel,29000 QUIMPER (dossier no 2285524) - 29000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 400 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2285524) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEUTRASOL est expirée depuis le 5 septembre 2015.

ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : NEUTR'ATLANTIC , A.B.A. ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE , NEUTRASTIM


ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE Société par Actions Simplifiée - Port du Corniguel,29000 QUIMPER (dossier no 2285524) - 29000 - France - SIREN 333400018


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2285524) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2005 n°2285524 - Publication au BOPI 2005-04-05

Renouvellement sans limitation n°2046631 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445875 - Publication au BOPI 2006-12-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.