ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1342460
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2016
Présentation de la marque NEUTR'ATLANTIC
Déposée le 11 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NEUTR'ATLANTIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE domicilié(e) Port du Corniguel,29000 QUIMPER (dossier no 2307027) - 29000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 400 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2307027) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE société par actions simplifiée - Port du Corniguel,29000 QUIMPER (dossier no 2307027) - 29000 - France - SIREN 333400018
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2307027) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 2006 n°2307027 - Publication au BOPI 2006-02-02
Renouvellement sans limitation n°2057196 - Publication au BOPI 1996-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445875 - Publication au BOPI 2006-12-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.
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