Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUITS SAINT NICOLAS
ALGUES BRETAGNE ATLANTIC - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1579252
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
22/02/2010

Présentation de la marque PRODUITS SAINT NICOLAS

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ALGUES BRETAGNE ATLANTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PRODUITS SAINT NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALGUES BRETAGNE ATLANTIC domicilié(e) 1 Avenue du CORNIGUEL, 29196 QUIMPER (dossier no 2163887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 400 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SECMA domicilié(e) (dossier no 2163887) - France.

La marque PRODUITS SAINT NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUITS SAINT NICOLAS est expirée depuis le 22 février 2010.

ALGUES BRETAGNE ATLANTIC a également déposé les autres marques suivantes : ACTI-GLEN-MIX , ALGINET , NEUTRALITHOS , AQUAGLENE , NEUTRAGREEN , LISALGLENE SUPERACTIVE


ALGUES BRETAGNE ATLANTIC - Société Anonyme - 1 Avenue du CORNIGUEL, 29196 QUIMPER (dossier no 2163887) - France - SIREN 333400018


SECMA - (dossier no 2163887) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2163887 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445875 - Publication au BOPI 2006-12-21

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196977 - Publication au BOPI 1996-02-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.