ALGUES BRETAGNE ATLANTIC, Société par Actions Simplifiées
Numéro de dépôt :
3256722
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2013
Présentation de la marque NEUTRAGREEN
Déposée le 5 novembre 2003 par la société ALGUES BRETAGNE ATLANTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEUTRAGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la société ALGUES BRETAGNE ATLANTIC domicilié(e) Siège Social : Port du Corniguel,29196 QUIMPER Cedex - 29196 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 400 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Rémy AUBERT ALGUES BRETAGNE ATLANTIC domicilié(e) PORT DU CORNIGUEL,29196 QUIMPER CEDEX - 29196 - France.
La marque NEUTRAGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGUES BRETAGNE ATLANTIC, Société par Actions Simplifiées - Siège Social : Port du Corniguel,29196 QUIMPER Cedex - 29196 - France - SIREN 333400018
M Rémy AUBERT ALGUES BRETAGNE ATLANTIC - PORT DU CORNIGUEL,29196 QUIMPER CEDEX - 29196 - France
Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445875 - Publication au BOPI 2006-12-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; amendements pour les terres. Graines (semences) ; semences (graines). Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus “ ; ” animaux vivants nourris aves des produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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