Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ALGUES BRETAGNE ATLANTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « ALGINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALGUES BRETAGNE ATLANTIC domicilié(e) 1 Avenue du CORNIGUEL, 29196 QUIMPER (dossier no 2163885) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 400 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SECMA domicilié(e) (dossier no 2163885) - France.
La marque ALGINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGUES BRETAGNE ATLANTIC - Société Anonyme - 1 Avenue du CORNIGUEL, 29196 QUIMPER (dossier no 2163885) - France - SIREN 333400018
SECMA - (dossier no 2163885) - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2163885 - Publication au BOPI 2000-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445875 - Publication au BOPI 2006-12-21
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196977 - Publication au BOPI 1996-02-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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