Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR MESURE ALGUE YOYO - METRE
ALGUE S.A.

Numéro de dépôt :
95571057
Date de dépôt :
02/05/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2005

Présentation de la marque SUR MESURE ALGUE YOYO - METRE

Déposée le 2 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) ALGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUR MESURE ALGUE YOYO - METRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALGUE domicilié(e) Site industriel, 44680 CHEMERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 446 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT. PI Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France.

La marque SUR MESURE ALGUE YOYO - METRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR MESURE ALGUE YOYO - METRE est expirée depuis le 2 mai 2005.

ALGUE a également déposé les autres marques suivantes : TOTEM , (Marque figurative) , NEO-ANGLE , ESPADON , FERA , ALGUE S.A. , CORIS


ALGUE S.A. - Site industriel, 44680 CHEMERE - France - SIREN 338446628


COMEXPORT. PI Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Appareils et installations sanitaires; bacs receveurs pour cabines de douche; baignoires; bidets; lavabos; cuvettes de toilettes; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; siphons de lavabo et de baignoire.Tous composants pour cabines de douche ou de bain; écrans de baignoire; cloisons, parois et portes de cabine de douche ou de bain

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.