Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALGUE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1695717
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001
Marque en couleurs, figurative de ALGUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ALGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALGUE domicilié(e) Site industriel, 44680 CHEMERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695717.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

ALGUE a également déposé les autres marques suivantes : TOTEM , NEO-ANGLE , ESPADON , FERA , SUR MESURE ALGUE YOYO - METRE , ALGUE S.A. , CORIS


ALGUE S.A., société anonyme - Site industriel, 44680 CHEMERE - France


COMEXPORT PI - France


Inscription le 6 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°181970 - Publication au BOPI 1995-02-06

Emballages en carton, en matières plastiques, en film polyvinyle, et en polystyrène expansé

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.