Déposée le 17 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGOVITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-16 du 21 avril 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGOVITAL domicilié(e) 99 Chemin des Peyrollets - 84570 - MORMOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 246 166 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque TERRE DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGOVITAL, Société à responsabilité limitée - 99 Chemin des Peyrollets - 84570 - MORMOIRON - France - SIREN 504246166
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Inscription le 16 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586701 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614361 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31
Savons, parfums, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions pour cheveux, produits cosmétiques pour les soins capillaires, dentifrices. Dépilatoires, produits de maquillage, rouge à lèvres, masques de beauté et produits de rasage, lotions capillaires. Shampoing, après shampoing, baumes, pommades à usage cosmétique, laits, défrisants pour raidir les cheveux, gel. Compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage cosmétique. Produits cosmétiques sous toutes formes galéniques.
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