Déposée le 27 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGOTHERM - COSMOPHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGOTHERM - COSMOPHARM domicilié(e) 3, rue Sem, 14800 Deauville (dossier no 2206036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 984 950 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIÈRE BATTEUR domicilié(e) (dossier no 2206036) - France.
La marque ALGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGOTHERM - COSMOPHARM SAS - 3, rue Sem, 14800 Deauville (dossier no 2206036) - France - SIREN 328984950
FINANCIÈRE BATTEUR - (dossier no 2206036) - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-03
Renouvellement avec limitation le 30 août 2001 n°2206036 - Publication au BOPI 2001-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468709 - Publication au BOPI 2008-02-12
Inscription le 19 décembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°195114 - Publication au BOPI 1995-12-19
Inscription le 30 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°336663 - Publication au BOPI 2001-08-30
Inscription le 13 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157356 - Publication au BOPI 1993-04-13
Engrais pour les terres (naturels et artificiels), amendement calcaire micronisé, farine et poudre d'algues marines ; tous extraits d'algues marines et tous produits à base d'algues pour l'utilisation en agriculture comme fertilisant. Extraits d'algues à usage alimentaire. Algues pour l'alimentation humaine. "Tous ces produits étant à base d'algues".
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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