Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUSEO
ALGOREL, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3641587
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
SOLUSEO de ALGOREL

Présentation de la marque SOLUSEO

Déposée le 3 avril 2009 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ALGOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUSEO »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ALGOREL domicilié(e) 87 rue de la Boetie - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, Maître François HERPE domicilié(e) 251 bld Pereire - 75852 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUSEO est expirée depuis le 3 avril 2019.

ALGOREL a également déposé les autres marques suivantes : ADESIO , ALGOREL , APSEL , au fil du bain , CARESO , 2nd Académie , ALGORELEC , (Marque figurative) , ADESIO , POINT CHAUD


ALGOREL, Groupement d'intérêt économique - 87 rue de la Boetie - 75008 - PARIS - France


SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, Maître François HERPE - 251 bld Pereire - 75852 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583081 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, produits pour adoucir l'eau, agents de décollage, pâte de bois, matières collantes pour l'industrie, produits pour la purification de l'eau, fluides auxiliaires pour abrasifs, adhésifs pour carreaux de revêtement, antigels, produits contre l'humidité de la maçonnerie (à l'exception des peintures), liquides pour circuits hydrauliques, mastic à l'huile.

Peintures.

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, piscines (construction métalliques), cabines de bains métallique, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, récipients d'emballage en métal, bagues métalliques, boulons métalliques, caillebotis métalliques, conduites d'eau métalliques, carreaux pour la construction métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, boîtes et coffres à outils en métal (vides), boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, clapets de conduites d'eau (en métal), distributeurs fixes de serviettes (métalliques), tuyauteries métalliques, vis métalliques.

Machines à laver le linge, machine à laver la vaisselle. Machines électriques de cuisine à savoir : affuteuses, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliment et de boissons, broyeur d'ordure, aspirateurs de poussières, pompes pour l'installation de chauffage, régulateurs d'eau d'alimentation.

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'analyse à usage non médical ; fils électriques et canalisations électriques, panneaux solaires photovoltaïques.

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de production et de traitement d'énergies solaires renouvelables (aérothermie, géothermie, énergie solaire, photovoltaïque). Capteurs solaires (chauffage). Appareils et installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement et le traitement de l'eau ; appareils et installations de climatisation et de conditionnement d'air ; installations de bain, appareils pour bains, chasses d'eau ; chaudières de chauffage ; appareils de désinfection ; cabines de douche, appareils à filtrer l'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; filtres pour l'eau potable ; lavabos, éviers, radiateurs (chauffage), radiateurs électriques, sécheurs de linge électriques, toilettes (W.C.), baignoires, bacs de douche, broyeurs pour toilettes, émaux de baignoire ; robinets de canalisation et robinets mélangeurs pour conduites d'eau. Réfrigérateurs, congélateurs, chauffe-plats, ustensiles de cuisson électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, rubans et bandes adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage), bagues d'étanchéité, caoutchouc, joints pour la conduite, matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles métalliques isolantes, joints, résines artificielles (produits semi-finis).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, conduites d'eau non métalliques ; asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; carrelages et revêtements non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques ; cabines de bain (non métalliques) ; verre de construction.

Mobilier pour salles de bain, meubles, glaces (miroirs) ; portemanteaux (meubles).

Porte-éponges, porte-savon, porte-serviettes (non en métaux précieux) ; boulons non métalliques, vis non métalliques ; conduites d'eau en matières plastiques, revêtements amovibles pour éviers, robinetterie, ensembles de douche, tiroirs.

Piscines (articles de jeu).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; recherche et études de marché ; relations publiques ; comptabilité reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services de regroupement pour le compte de tiers de matériel électrique, d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau (à l'exception de leur transport) permettant au client de les voir et de les acheter commodément.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; installation ou exploitation de centrale de production d'électricité et d'énergies renouvelables et fossiles. Pose de carrelages. Installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de traitement de l'eau ; installation, entretien et réparation de dispositifs, d'appareils et d'installations sanitaires et d'appareils et d'installations de climatisation.

Traitement de matières premières (transformation) ; traitement de l'eau ; production et traitement d'énergies renouvelables, notamment aérothermie, géothermie, énergie solaire, photovoltaïque. Production et traitement d'énergies fossiles.

Organisation de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.

Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles techniques en matière d'ordinateurs sans rapport avec la conduite des affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; services juridiques.

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concessions de licences ; services juridique.