Déposée le 27 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGOREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « APSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGOREL domicilié(e) 29 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 008 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Antoine Le Brun, Cabinet d'avocats Fidal domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque APSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGOREL, société par actions simplifiée - 29 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France - SIREN 520008178
Me Antoine Le Brun, Cabinet d'avocats Fidal - 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Plaques pour accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques [fusibles] ; ampèremètres ; dispositifs antiparasites [électricité] ; armoires de distribution [électricité] ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de dérivation [électricité] / boîtes de branchement [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] / boîtes de connexion ; bornes [électricité] ; câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; chargeurs de piles et batteries ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; connecteurs [électricité] / connexions [électricité] ; contacts électriques ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques / commutatrices ; fils de cuivre isolés ; diodes électroluminescentes [DEL] ; disjoncteurs / coupe-circuit ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; fils à plomb ; fusibles ; gaines pour câbles électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; indicateurs de perte électrique ; inducteurs [électricité] ; induits [électricité] ; interrupteurs / poires électriques [interrupteurs] ; inverseurs [électricité] ; limiteurs [électricité] ; manchons de jonction pour câbles électriques ; appareils électriques de mesure ; piles électriques / batteries électriques ; prises de courant ; puces [circuits intégrés] ; pupitres de distribution [électricité] ; raccordements électriques / accouplements électriques ; raccords de lignes électriques ; redresseurs de courant ; réducteurs [électricité] ; régulateurs contre les surtensions ; relais électriques ; résistances électriques ; semi-conducteurs ; serre-fils [électricité] ; tableaux de commande [électricité] ; tableaux de distribution [électricité] ; tableaux de connexion ; transformateurs / transformateurs électriques.
Accumulateurs de chaleur accumulateurs de vapeur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau filtres à air pour la climatisation ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; installations de conditionnement d'air / installations de climatisation ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils électriques de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; radiateurs de chauffage central chauffe-eau / bouilleurs ; chauffe-bains ; appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; lampes d'éclairage ; lampes électriques plafonniers ; pompes à chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air, radiateurs [chauffage] ; radiateurs électriques.
Installation et réparation d'appareils électriques et d'installations électriques ; installation, entretien et réparation de machines ; nettoyage et réparation de chaudières / nettoyage et réparation de boilers ; installation et réparation de chauffage ; informations et conseils en matière d'édification, construction, réparation, maintenance, rénovation, réaménagement de bâtiments ou d'installations électriques ; installation, entretien et réparation d'appareils et de produits pour l'éclairage, le chauffage, la climatisation, le refroidissement de l'air et d'appareils électroménagers ; installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations d'alarmes, de contrôle d'accès et de surveillance ; location d'outils et d'instruments pour couper, pour découper, pour percer, pour mesurer, pour serrer, pour sertir, pour dérouler, pour dénuder et tirer les fils, gaines et câbles, pour souder, pour limer, pour maçonner, actionnés manuellement ou électriquement ; location d'appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; entretien et d'appareils de chauffage, d'appareils de réfrigération, d'appareils de dépoussiérage, d'équipements de communication, d'équipements de bureau.
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