Déposée le 30 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGOREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGOREL domicilié(e) 29 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 008 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Antoine Le Brun, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque APSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGOREL, Société par actions simplifiée - 29 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France - SIREN 520008178
Me Antoine Le Brun, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286350 - Publication au BOPI 1999-10-12
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2004 n°2276353 - Publication au BOPI 2004-11-29
Renouvellement sans limitation n°2036736 - Publication au BOPI 1994-38
Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410853 - Publication au BOPI 2005-04-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription le 4 février 2010 - Changement d'adresse n°515328 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04
Inscription le 28 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572584 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28
Inscription le 9 juillet 2012 - Changement d'adresse n°578931 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2562509 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-06-27
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes et notamment des éviers et leurs robinetteries;minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et plus particulièrement lavabos, bidets, baignoires, bacs et leurs robinetteries, robinetterie et bâtiment, d'arrêt et de puisage, d'arrosage;accessoires de salles de bain à l'exception des meubles spéciaux;chauffe-eau, chauffe-bains, accumulateurs à l'électricité et au gaz;cuvettes de W.C., W.C., blocs, sièges à la turque et accessoires;abattants et réservoirs de chasse d'eau en toutes matières;urinoirs;lavabos, collectifs;et leurs pièces détachées.Matériaux de construction, éviers et leurs robinetteries;robinetterie de bâtiment, d'arrêt et de puisage, d'arrosage;tuyaux rigides pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables;monuments.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) et notamment de la robinetterie d'arrosage;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "APSEL"