Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESSIBILITÉ POUR TOUS
ALGOREL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3968048
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2022
ACCESSIBILITÉ POUR TOUS de ALGOREL

Présentation de la marque ACCESSIBILITÉ POUR TOUS

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACCESSIBILITÉ POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGOREL domicilié(e) 29 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 008 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Antoine Le Brun, Cabinet d'avocats Fidal domicilié(e) 14 Boulevard du Général Leclerc - 92527 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque ACCESSIBILITÉ POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSIBILITÉ POUR TOUS est expirée depuis le 12 décembre 2022.

ALGOREL a également déposé les autres marques suivantes : ADESIO , ALGOREL , APSEL , au fil du bain , CARESO , 2nd Académie , ALGORELEC , (Marque figurative) , ADESIO , POINT CHAUD


ALGOREL, société par actions simplifiée - 29 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France - SIREN 520008178


Me Antoine Le Brun, Cabinet d'avocats Fidal - 14 Boulevard du Général Leclerc - 92527 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Cabines de bain métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; bassins [piscines, constructions métalliques] ; piscines [constructions métalliques].

Abat-jour ; porte-abat-jour ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils à air chaud ; appareils pour bains d'air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de siège ; installations de bain ; bains à remous ; appareils pour bains ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bassinoires ; cabines de douche ; robinets de canalisation ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; chambres frigorifiques ; chasses d'eau ; réservoirs de chasses d'eau ; chaudières de buanderie ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils électriques de chauffage ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs de chauffage central ; chaudières de chauffage ; chauffe-eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; installations de conditionnement d'air ; robinets mélangeurs pour conduites d'eaux ; congélateurs ; corps chauffants ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils et installations de cuisson ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; appareils de désinfection ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; installations de distribution d'eau ; douches ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; éviers ; fontaines ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz) ; allume-gaz ; becs de gaz ; brûleurs à gaz ; chaudières à gaz ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ; chauffe-plats ; radiateurs [chauffage] ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; installations et machines à rafraîchir ; réfrigérateurs ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; robinets ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; installations de sauna ; appareils et installations de séchage ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs [appareils] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; toilettes [W.-C.] ; urinoirs ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation [climatisation] ; pompes à chaleur ; ustensiles de cuisson électriques.

Bassins [piscines, constructions non métalliques] ; piscines [constructions non métalliques] ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux.

Pièces d'ameublement ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bahuts [coffres] non métalliques ; bancs [meubles] ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; moulures pour cadres [encadrements] ; caisses non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; casiers ; chaises [sièges] ; chariots [mobilier] ; cintres pour vêtements ; coffres non métalliques ; coffrets [meubles] ; commodes ; corbeilles non métalliques ; coussins ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; étagères ; revêtements amovibles pour éviers ; glaces [miroirs] ; meubles métalliques ; portes de meubles ; rayons de meubles ; roulettes de meubles non métalliques ; miroirs [glaces] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; moulures pour cadres [encadrements] ; portes de meubles ; porte-serviettes [meubles] ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; porte-serviettes [meubles] ; sièges métalliques ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables ; tables de toilette ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tabourets ; tiroirs ; tables de toilette ; tringles de rideaux ; vaisseliers ; vannerie ; verre argenté [miroiterie] ; vitrines [meubles].

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;

Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude de marché ; recherche de marché ; marketing ; mercatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires.

Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; travaux d'ébénisterie [réparation] ; installation et réparation d'appareils électriques ; équipement de cuisines ; informations en matière de réparation ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; pose de papiers peints ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; informations en matière de réparation ; entretien de piscines ; informations en matière de construction ; services d'étanchéité (construction).