Déposée le 29 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGOPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SWEETAMIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGOPLAST domicilié(e) Route de Craon,53350 BALLOTS - 53350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 831 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance , Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.
La marque SWEETAMIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGOPLAST (S.A.R.L.) - Route de Craon,53350 BALLOTS - 53350 - France - SIREN 379831175
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance , Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Produits en matières plastiques mi-ouvrées
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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