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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALGONQUIN
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KAYA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KAYA
ALGONQUIN, SA

Numéro de dépôt :
3416062
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/03/2026
KAYA de ALGONQUIN

Présentation de la marque KAYA

Déposée le 13 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) ALGONQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « KAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALGONQUIN domicilié(e) AVENUE LOUISE - 1050 - BRUXELLES - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 464 086 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALGONQUIN FRANCE, M. DE BREM FREDERIC domicilié(e) 60 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque KAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAYA arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.


ALGONQUIN, SA - AVENUE LOUISE - 1050 - BRUXELLES - Belgique - SIREN 464086305


ALGONQUIN FRANCE, M. DE BREM FREDERIC - 60 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665386 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614224 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

Inscription le 22 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787532 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-22

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hoteliers, réservation de logements temporaires.