Déposée le 20 avril 2010 par la société étrangère Algo Design
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DINATOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la société étrangère Algo Design domicilié(e) Sara Karrika, 1 Bajo B.P. no 41 - 31780 BERA - Navarra - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges Arama domicilié(e) 44 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque DINATOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINATOIRE est expirée depuis le 20 avril 2020.
Algo Design a également déposé les autres marques suivantes : VARIOPINTE , i o o i
Algo Design, société de droit espagnol - Sara Karrika, 1 Bajo B.P. no 41 - 31780 BERA - Navarra - Espagne
Georges Arama - 44 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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