Déposée par voie électronique le 26 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Algo Data International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALERTO GLUTEN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Algo Data International domicilié(e) 64 route de Calas,13320 Bouc bel air - 13320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 089 152 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Algo Data International domicilié(e) 64 route de Calas,13320 Bouc bel air - 13320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Algo Data International sarl - 64 route de Calas,13320 Bouc bel air - 13320 - France - SIREN 421089152
Algo Data International - 64 route de Calas,13320 Bouc bel air - 13320 - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Classe N°29 Liste des produits, Viande, poisson, volaille et gibier sans gluten ; extraits de viande sans gluten ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits sans gluten ; gelées, confitures, compotes sans gluten ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles sans gluten ; Graisses alimentaires sans gluten ; beurre sans gluten ; charcuterie sans gluten ; salaisons sans gluten ; conserves de viande ou de poisson sans gluten ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine sans gluten. ;
Classe N° 30 Liste des produits Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café sans gluten ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles sans gluten ; miel, sirop de mélasse sans gluten ; levure, poudre pour faire lever sans gluten ; sel, moutarde sans gluten ; vinaigre, sauces (condiments) sans gluten ; épices sans gluten ; glace à rafraîchir sans gluten. Sandwiches, pizzas sans gluten ; crêpes (alimentation) sans gluten ; biscuiterie sans gluten ; gâteaux sans gluten ; biscottes sans gluten ; sucreries sans gluten ; chocolat sans gluten ; boissons à base de cacao, de café, de chocol ;
Classe N° 32 Liste des produits Bières sans gluten ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits sans gluten ; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans gluten. Limonades sans gluten ; nectars de fruit sans gluten ; sodas sans gluten ; apéritifs sans alcool sans gluten.
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