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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALGIMOUSS
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ECOMOUSSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOMOUSSES
ALGIMOUSS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1619086
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2019

Présentation de la marque ECOMOUSSES

Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ALGIMOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOMOUSSES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALGIMOUSS domicilié(e) 31 Avenue de la Tessoualle,49312 CHOLET (dossier no 2396536) - 49312 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 589 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2396536) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOMOUSSES est expirée depuis le 29 mars 2019.

ALGIMOUSS a également déposé les autres marques suivantes : ALGIVOR , ALGIRASS , Jardimouss confort et bien-être au quotidien , ALGIROOF , STOPPY L'ami de la maison , L'ANTIMOUSSE PROFESSIONNEL , ALGITOIT , ALGIMOUSS NAUTIC , ALGIMOUSS , LES PRODUITS INTELLIGENTS


ALGIMOUSS Société anonyme - 31 Avenue de la Tessoualle,49312 CHOLET (dossier no 2396536) - 49312 - France - SIREN 305589186


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2396536) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396536 - Publication au BOPI 2009-01-30

Renouvellement sans limitation n°2138624 - Publication au BOPI 1999-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 5 mars 2002 - Changement de dénomination n°342034 - Publication au BOPI 2002-03-05

Produit de destruction des mousses, algues et lichens et de décontamination des supports envahis par ceux-ci

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.