Déposée le 24 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ALGIMOUSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « ECOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALGIMOUSS domicilié(e) 31 Avenue de la Tessoualle - 49312 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 589 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque ECOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGIMOUSS, Société anonyme - 31 Avenue de la Tessoualle - 49312 - CHOLET - France - SIREN 305589186
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2011 n°2482592 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-20
Produits de traitement destructifs et préventifs contre les mousses, algues et lichens, et produits dérivés pour le nettoyage et l'entretien des bâtiments, applicables sur les matériaux de construction de tous types, y compris les bois, les métaux, le verre et les plastiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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