AQUASTIC
Présentation de la marque AQUASTIC
Déposée le 12 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ALGIMOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUASTIC est expirée depuis le 12 mars 2014.
ALGIMOUSS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2034293 - Publication au BOPI 1994-36
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257878 - Publication au BOPI 2004-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43
Inscription le 5 mars 2002 - Changement de dénomination n°342034 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 28 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°175043 - Publication au BOPI 1994-07-28
Inscription le 26 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°174965 - Publication au BOPI 1994-07-26