Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASCAL ALGIER
Numéro de dépôt :
1582688
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1998
Présentation de la marque PASCAL ALGIER
Déposée le 12 février 1988 par ALGIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCAL ALGIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASCAL ALGIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582688.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL ALGIER est expirée depuis le 12 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36