Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROISIÈRE ROYALE
M. ALGAY Michel

Numéro de dépôt :
4030017
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/09/2023
LA CROISIÈRE ROYALE de ALGAY Michel

Présentation de la marque LA CROISIÈRE ROYALE

Déposée le 4 septembre 2013 par monsieur ALGAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA CROISIÈRE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur ALGAY Michel domicilié(e) 12 RUE ARNOUD - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALGAY Michel domicilié(e) 12 RUE ARNOUD - 69005 - LYON - France.

La marque LA CROISIÈRE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROISIÈRE ROYALE est expirée depuis le 4 septembre 2023.

ALGAY Michel a également déposé les autres marques suivantes : Valses de Vienne , La tournée, Le Temps des Guinguettes , LA ROUE TOURNE : AGE TENDRE , Musical – LA LEGENDE D'UNE IDOLE , CROISIERE AVEC LES STARS , RENDEZ-VOUS AVEC LES STARS – LA TOURNEE , La croisière Le Retour de nos Idoles , Les Chansonniers de Paris , Rendez-vous chez les Stars , Génération Age Tendre


M. ALGAY Michel - 12 RUE ARNOUD - 69005 - LYON - France


M. ALGAY Michel - 12 RUE ARNOUD - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661391 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Joaillerie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail CD, DVD et disques durs ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation de places de voyage ; Organisation de croisières à thème ;

Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; services de gravure ; services de dorure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Édition de livres à savoir, programmes de spectacles ; production et organisation de spectacles, concerts, divertissements ; production de musique, films sur CD, DVD et disques durs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conception (élaboration) de CD, DVD et disques durs.