Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Croisière Champs Elysées
M. ALGAY Michel

Numéro de dépôt :
3955543
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/10/2022
La Croisière Champs Elysées de ALGAY Michel

Présentation de la marque La Croisière Champs Elysées

Déposée le 23 octobre 2012 par monsieur ALGAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Croisière Champs Elysées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur ALGAY Michel domicilié(e) 12 RUE ARNOUD - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALGAY Michel domicilié(e) 12 RUE ARNOUD - 69009 - LYON - France.

La marque La Croisière Champs Elysées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croisière Champs Elysées est expirée depuis le 23 octobre 2022.

ALGAY Michel a également déposé les autres marques suivantes : AGE TENDRE ET TETE DE BOIS , La Tournée Champs Elysées


M. ALGAY Michel - 12 RUE ARNOUD - 69009 - LYON - France


M. ALGAY Michel - 12 RUE ARNOUD - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605515 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661391 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; services de gravure ; services de dorure ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;

Activités sportives ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).