Déposée le 9 décembre 1993 par ALGAN Ana Maria
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ABBATIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est ALGAN Ana Maria domicilié(e) Palais Abbatial - 52160 - AUBERIVE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque L'ABBATIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ABBATIALE est expirée depuis le 9 décembre 2023.
ALGAN Ana Maria a également déposé les autres marques suivantes : ABBATIALE
ALGAN Ana Maria - Palais Abbatial - 52160 - AUBERIVE - France
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2003 n°2254142 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 21 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422524 - Publication au BOPI 2005-11-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Inscription le 28 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560841 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28
Renouvellement avec limitation le 13 décembre 2013 n°2546104 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13
Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°637632 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08
Appareils d'éclairage, radiateurs de chauffage. Dalles en bois, en terre cuite, en béton moulé, en marbre. Meubles, répliques de meubles anciens, glaces (miroirs), cadres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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