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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM
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TRAMONTANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAMONTANE
ALGAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3463039
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2026
TRAMONTANE de ALGAM

Présentation de la marque TRAMONTANE

Déposée le 15 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN - 44470 - THOUARE-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 425 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAMONTANE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

ALGAM a également déposé les autres marques suivantes : ROXANE , ARCHEMADE , OCCITANIA , MAESTRO , SOIF DE ROCK , ROCK CHIC , LAG , CHARLY POINCAUME , RTX , ALOHA


ALGAM, Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN - 44470 - THOUARE-SUR-LOIRE - France - SIREN 430425314


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2016 n°2632344 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-16

Instruments de musique électriques ou non, instruments de musique électroniques ; guitares, basses ; accordeurs, médiators, cordes et courroies pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.