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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM
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S.M.L.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.M.L.
ALGAM SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3078874
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2031

Présentation de la marque S.M.L.

Déposée le 26 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.M.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM domicilié(e) 2 RUE DE MILAN, 44484 THOUARE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 425 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALGAM Entreprises, Mme GARNIER KAREN domicilié(e) 20 rue Bouvier, 75011 PARIS - France.

La marque S.M.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.M.L. arrivera à expiration en date du 26 janvier 2031.

ALGAM a également déposé les autres marques suivantes : ROXANE , ARCHEMADE , OCCITANIA , MAESTRO , SOIF DE ROCK , ROCK CHIC , LAG , CHARLY POINCAUME , RTX , ALOHA


ALGAM SAS, SAS - 2 RUE DE MILAN, 44484 THOUARE SUR LOIRE - France - SIREN 430425314


ALGAM Entreprises, Mme GARNIER KAREN - 20 rue Bouvier, 75011 PARIS - France


Demande de renouvellement le 25 janvier 2011 n°2460997 - Publication au BOPI 2011-01-25

Inscription le 18 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°350529 - Publication au BOPI 2002-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Inscription le 7 mai 2004 - Gage constitué n°391972 - Publication au BOPI 2004-05-07

Inscription le 19 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458153 - Publication au BOPI 2007-07-19

Inscription le 19 juillet 2007 - Gage radié n°458152 - Publication au BOPI 2007-07-19

Inscription le 18 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350530 - Publication au BOPI 2002-07-18

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547623 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468566 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-18

Inscription le 2 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°613528 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 5 juin 2020 - Constitution de gage n°793247 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-06-05

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2020 n°2764300 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-10

Instruments de musique et leurs parties constitutives.