Déposée le 11 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX),
la marque française « R.T.X. »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM domicilié(e) PA des Petites Landes, rue de Milan,44470 THOUARE (dossier no 2333412) - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 425 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALGAM Monsieur Gérard GARNIER domicilié(e) PA des Petites Landes, Rue de Milan,44470 THOUARE (dossier no 2333412) - 44470 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGAM SAS - PA des Petites Landes, rue de Milan,44470 THOUARE (dossier no 2333412) - 44470 - France - SIREN 430425314
ALGAM Monsieur Gérard GARNIER - PA des Petites Landes, Rue de Milan,44470 THOUARE (dossier no 2333412) - 44470 - France
Inscription le 2 février 2007 - Transmission totale de propriété n°456403 - Publication au BOPI 2007-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Renouvellement sans limitation n°2092903 - Publication au BOPI 1997-43
Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333412 - Publication au BOPI 2007-02-02
Inscription le 6 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247580 - Publication au BOPI 1998-01-06
Inscription le 26 août 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°242065 - Publication au BOPI 1997-08-26
Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163242 - Publication au BOPI 1993-09-20
Inscription le 27 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231660 - Publication au BOPI 1997-01-27
Inscription le 4 juillet 1997 - Recours en restauration n°239722 - Publication au BOPI 1997-07-04
Inscription le 23 avril 1992 - Transmission de propriété n°62485 - Publication au BOPI 1992-04-23
Meubles, Instruments de musique, Appareils et instruments informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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