OCCITANIA
Présentation de la marque OCCITANIA
Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCITANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OCCITANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITANIA est expirée depuis le 31 mai 2021.
ALGAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38