Déposée le 6 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « MELOMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM domicilié(e) 2, rue de Milan, Zac des Petites Landes,44470 THOUARE (dossier no 2287951) - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 425 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GARNIER ALGAM SAS domicilié(e) 2, rue de Milan, Zac des Petites Landes,44470 THOUARE (dossier no 2287951) - 44470 - France.
La marque MELOMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGAM SAS - 2, rue de Milan, Zac des Petites Landes,44470 THOUARE (dossier no 2287951) - 44470 - France - SIREN 430425314
Monsieur Gérard GARNIER ALGAM SAS - 2, rue de Milan, Zac des Petites Landes,44470 THOUARE (dossier no 2287951) - 44470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48
Inscription le 29 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°419229 - Publication au BOPI 2005-04-29
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287951 - Publication au BOPI 2005-04-29
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Instruments de musique Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, Disque acoustiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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